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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OMNIUM DE TRAITEMENTS ET DE VALORISATION OTV
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OXYREG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXYREG
OMNIUM DE TRAITEMENTS ET DE VALORISATION OTV (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94549640
Date de dépôt :
13/12/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2004

Présentation de la marque OXYREG

Déposée le 13 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) OMNIUM DE TRAITEMENTS ET DE VALORISATION OTV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OXYREG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OMNIUM DE TRAITEMENTS ET DE VALORISATION OTV domicilié(e) L'Aquarène - 1 place Montgolfier, 94417 SAINT-MAURICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 078 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice VIDON Cabinet Patrice VIDON - France.

La marque OXYREG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXYREG est expirée depuis le 13 décembre 2004.

OMNIUM DE TRAITEMENTS ET DE VALORISATION OTV a également déposé les autres marques suivantes : ACTIVAFER , ACTIVALU , AZAE


OMNIUM DE TRAITEMENTS ET DE VALORISATION OTV (Société Anonyme) - L'Aquarène - 1 place Montgolfier, 94417 SAINT-MAURICE - France - SIREN 542078688


Patrice VIDON Cabinet Patrice VIDON - France


Inscription le 13 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365907 - Publication au BOPI 2003-02-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-21

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.Appareils, dispositifs et installations pour le traitement, la distribution, la purification et le contrôle de la qualité de l'eau, notamment installations pour la régulation du chlore pour le lavage chimique des odeurs des effluents; appareils et instruments de contrôle pour le traitement des déchets industriels et domestiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.